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1. Éditeur du site

Le site sbc-360.fr est édité par :

Dénomination

Alsace Immersion

Adresse

11 rue de la Gare — 68380 Breitenbach, France

Téléphone

03 89 77 04 90

E-mail

contact@sbc-360.fr

SIREN

104 407 200

Code APE / NAF

9609Z — Autres services personnels n.c.a.

Directeur de la publication

Christophe Bato

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Société

OVH SAS

Adresse

2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France

Siège postal

BP 80157 — 59053 Roubaix Cedex 1

RCS

Lille Métropole — SIREN 424 761 419

Téléphone

1007

Site web

www.ovhcloud.com

3. Conception et réalisation

Conception, développement et maintenance du site : SBC CONSEILS — Breitenbach, Alsace.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, photographies aériennes, visites virtuelles 360°, vidéos, logos et charte graphique — est la propriété exclusive d'Alsace Immersion, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations saisies dans le formulaire de demande de devis (nom, établissement, adresse e-mail, téléphone, secteur d'activité et description du projet) sont collectées dans le seul but de traiter votre demande et de vous recontacter.

Base légale et durée

Le traitement repose sur votre consentement, recueilli au moment de l'envoi du formulaire. Les données sont conservées 3 ans à compter du dernier contact, puis supprimées.

Destinataires

Les données sont destinées au seul responsable du traitement (Alsace Immersion). Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Vos droits

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@sbc-360.fr ou par courrier à l'adresse indiquée à l'article 1.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL — www.cnil.fr.

6. Cookies et services tiers

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Polices de caractères

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Mesure d'audience

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7. Tarifs et prestations

Les tarifs affichés sur ce site sont indiqués en euros hors taxes, TVA applicable en sus. Ils sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis signé fait foi.

Les captations aériennes sont réalisées dans le respect de la réglementation française et européenne relative à l'usage des aéronefs sans équipage à bord, notamment en matière de zones de vol, d'autorisations préalables et de respect de la vie privée des tiers.

8. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission.

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.